Guides Nomades

Le présent contrat définit les conditions d’utilisation des produits numériques intitulés « Guides nomades », proposés par DK ÉLÉGANCE.

En procédant à l’achat, vous acceptez pleinement et sans réserve les termes du présent contrat.

Article 1 : Licence d'utilisation

L’achat d’un guide nomade vous accorde une licence d’utilisation personnelle, non exclusive et non transférable.

Tous les droits de propriété intellectuelle, incluant notamment les droits d’auteur, les textes, les contenus, les designs et la mise en page, demeurent la propriété exclusive de DK ÉLÉGANCE.

Aucun droit de propriété n’est transféré dans le cadre de cet achat.

Article 2 : Usage autorisé

Les journaux sont destinés exclusivement à un usage personnel.

Vous êtes autorisée à :

• utiliser le journal pour votre propre usage
• l’imprimer pour votre usage personnel
• l’utiliser sur vos appareils numériques personnels

Article 3 : Restrictions d'utilisation

Il est strictement interdit, sans autorisation écrite préalable de DK ÉLÉGANCE, de :

• vendre, revendre ou redistribuer le journal
• partager le fichier, gratuitement ou contre rémunération
• louer, céder ou concéder une sous-licence
• publier, afficher ou diffuser tout ou partie du contenu
• modifier, adapter, traduire ou créer des œuvres dérivées
• utiliser le journal dans un cadre professionnel, commercial ou collectif

Article 4 : Utilisation commerciale interdite

Toute utilisation à des fins commerciales est formellement interdite.

Cela inclut notamment :

• l’impression et la vente du journal
• l’intégration du contenu dans une offre payante ou gratuite
• l’utilisation dans le cadre d’ateliers, formations, accompagnements ou programmes, sans accord écrit préalable de DK ÉLÉGANCE.

Article 5 : Propriété intellectuelle

Les journaux sont protégés par le droit d’auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, exploitation ou utilisation non autorisée constitue une violation des droits de DK ÉLÉGANCE.

Article 6 : Violation du contrat

Toute violation du présent contrat pourra entraîner des poursuites civiles et/ou pénales, conformément à la législation en vigueur.

Article 7 : Contact

Pour toute question relative au présent contrat de licence, vous pouvez nous contacter : formulaire de contact.